Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVIAC
/
SEVIPLAST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVIPLAST
SEVIAC société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95576170
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015

Présentation de la marque SEVIPLAST

Déposée le 16 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVIAC domicilié(e) Rue des Vallières,25220 CHALEZEULE (dossier no 2289153) - 25220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 793 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2289153) - 75340 - France.

La marque SEVIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVIPLAST est expirée depuis le 16 juin 2015.

SEVIAC a également déposé les autres marques suivantes : NAVIPACK , SEVIPAL , OCTOMATIC


SEVIAC société par actions simplifiée - Rue des Vallières,25220 CHALEZEULE (dossier no 2289153) - 25220 - France - SIREN 325793693


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2289153) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289153 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Papier, carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton; sacs, sachets, pochettes, feuilles, films d'emballage en matières plastiques; tous emballages en carton; articles de bureau en carton. Matières d'emballage (rembourrage) en matière plastique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.